Avec la gestion de sites naturels, l’action foncière est l’une des vocations fondatrices des CEN. L’acquisition de parcelles ou la contractualisation s’est engagée dès les premières années d’existence du CEN Rhône-Alpes.
Pourquoi avoir développé la maîtrise foncière ?
Pour assurer à long terme le devenir de parcelles qui recèlent de précieux trésors en matière de biodiversité et matérialiser un réseau de sites naturels « démonstratifs » de bonnes pratiques qui puissent servir d’exemples afin d’être déployées par divers opérateurs.
Comment se structure l’action foncière dans un CEN ?
Aujourd’hui, le plan d’action quinquennal des CEN affiche l’action foncière comme une priorité pour les prochaines années. Il s’agit de renforcer un réseau de sites préservés par les CEN, souvent identifiés comme cœur de biodiversité et complémentaire au réseau de sites bénéficiant d’une protection forte.
L’acquisition foncière, plus lourde à mettre en œuvre, représente une part modeste du foncier maîtrisé par le CEN, des baux emphytéotiques, ruraux à clauses environnementales, des conventions de partenariat et divers accords sont mis en œuvre selon l’opportunité et le bon vouloir des propriétaires. Une synergie est trouvée avec des opérateurs fonciers importants, par exemple avec la SAFER Auvergne-Rhône-Alpes, structurée dans le cadre d’un accord pluriannuel.
Des outils proposés
Le CEN cherche à améliorer les méthodes de travail, explore de nouveaux outils tels que les obligations réelles environnementales et mène des réflexions croisés entre divers partenaires.
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